Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
/
(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4136227
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque figurative, tridimensionnelle de ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS, Mme. Céline LOPES domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES SOURCES , LES SANSONNETS , FUNNY BULLES , Festi'Pamp , ESTANDON VIGNERONS , DIAMARINE , CASCADES , INSOLENCE D ESTANDON , COLLINES , JAS DE COSTEVERT


ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS, Mme. Céline LOPES - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 2 mai 2016 - Rejet total n°668752 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.